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archive access 1.01.02, inventory number 11432, page 18

surlis huijles ut savons, et tous autres
droits d‛entréé, sortie, ou passage qui se
percoivens actuellement anotre profis
ladcteangmentation sera pareillem
pereué surtons les droits d'Aijdes, et an
tres dus, tant al entréé denotze honne
ville, faurbourgs, et Banliene de paris,
surles vins, laux de vie, et autrel hoissons
oii ligueurs, pied fourché, Denréés et
Marchandeses, que surles ports, quays
Chantiors, Walles, foires, et Marctiés
dan, liétendué de note dite velle de paris
fauebourg et Banliene d‛icelle, soit que les
dets droits soient pareus anotre profit es
a celui du domaine de la ville de paris des
Hopitaux oudes officiers établis surles
ports, queijs Halles, Chantiers, foines,
et Marches de la dide Ville, fauxbourgs es
Banliene et surle principal des droits d'Aij„
des qui selevens, soit a l‛entrée, enlevement
vente en gros ou endetait, des Vins, laux
dedic, Boissons ou ligueurs, pied fourché
droits d'Inspecteurs aue Boncheries Ins
pecteurs au boissons Courtiers Fangeurs,
et autres droits qui composent et four
partie de note ferme de s Aides: et sera
ledite augenentotion pareillement levée
et pareue anotre profis sur les droits
d'aydes qui ontété cedés atitred'appanag
dons, echanges, engagemens, ontel autre
tite que ce sois.
laperception et levée dela dite
augmentation
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augmentati on sera aussi faite surle princi„
pal des droits de Controlle des Actes Controlle
des exploits, petit sccau Insinuation
Centieme denier, panc fiefs Amortissement
et autes droits qui Composens et foutpar
tre dela ferme denos domaines, de meme
que surcene de ces droits qui setrouveroient
avoir éti alicués donnés éthangés on
engagés.
voulons que la dite Augmentatior, soit
percué surle principal de tous les droits
ci devans specifies, et tous autres qui
composent nohe ferme Generale exprimes
ounon exprimés dans nohe presente de
claration, a l‛exception de la Vente du sels
d'ordinaire dans nohe Comté de Bourgogne
des Tabelles d'Alsaie, des droits sur lepa„
pier, et parchemin timblés, ielui de la
formule des Notaies de paris, des droits
des Greffes, de ceste reserves, qui faisoiens
parties des droits attribués ades offices
créées dans les Cours, Chancelleries, presidiau„
Baillages, et autnes Justices et Jurisdictions
del avente exclusive di Tabacq, et du droit de
sol pour lisce qui se percoit a nohe profis
surles bestiaux vendus dans les marches
de sceaux et de poissy tous les quels droits
nous voulons et entendons n‛ette poins
a Csujettis a la dite augmentation
ordonnons pareillement quela meme
auguentation sera levéé a noheproffit