archieftoegang 267, inventarisnummer 2b, pagina 298
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Transcriptie
après avoir prêté le serment requis, ainsi qu'il 16 résulte du Proces-verbal en date du Vingt-huit fevrier mil- huit cent douze et dument enregistré le deux de Mars Suivant. Pour parvenir à la vente et l'adjudication de l'immeuble y enoncé, et remplir toutes les for= Tenning Malités exigées par la Loi, le dit Notaire ^ de Approuve clare inviter et requerir de procéder à présent en présence des Comparans à la Confectio du cahier des charges; Selon les quelles la Vente sera faite; et les Comparans ont signé ici après lecture faite (signé) Jan van Strom, Jan koper Jansz. - Jan Van Aron et comme il a été possedé jusqu'à quelques selonces anciens transports et autres écrits qui en 169 existent; les quels Seront délivrés à l'ac¬ quereur à l'adjudication définitive et quand on entre en possession, en tant qui le vendeur en est depositaire sans être tenu d'en produire d'autres, et comme il y en a quelques uns de ces écrits qui sont pour differens lots, ces écrits seront remis à l'acquéreur du lot, qui vaudra le plus, apres qu' à chacun des autres aequereurs auront été donné à leur frais des extraits ou Copies de Copies pour ce qui leur concerne. D: Artiele Second. Ensuite le dit Notaire Commis, Penning pour satisfaire au desir des Comparans, ès qualités et relations susdites, à dressé et fait en leur présence et comme ils l'ont dicté le ca¬ hier des Charges ou conditions de vente et ce. aussi en présence du tuteur Subrogé Sus¬ dit, ainsi qu'il suit: Conditions générales Artiele premier. L' adjudication et la vente se ferant avec telles exemptions, conditions, servitudes et droits, que l'immeuble a, ou aux quels il est sujet, L'acheteur devra prendre à ses risques perils et charges ce qui sera vendu le jour de ladjudication définitive et ne pous¬ ra entrer en possession que du Jour que lui sera donné une quittance absolue des droits et salaires de cette adjudica¬ tion, comme il sera dit ce-dessous; et ils pourront prendre possession de ce qu'ils ont achité à tels époques qui seront indiqués ci-apres, dans les conditions particulieres pour chaque lot.
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Kunstmatige intelligentie
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