Blader door transcripties » Nationaal Archief / Rijksarchief Zuid-Holland

archieftoegang 1.01.02, inventarisnummer 11349, pagina 15

confié par l‛Edit a chaque conseil
z, est ce qui reste a prouver.
les Conseils comme nous l‛avons dit
n‛ont aujourd huij ces pouvoirs que comme
administrateurs; or dans ceux que l‛on
leur laisseroit, ils deviendroijent souveraine
cela est demontié.
Al faudroit donc consulter le conseil
General pour savoir de lui ce qu'il
V‛ondroit ceder aux conseils inferieurs, a
titie de souvorainité du nombie des
pouvoirs qui ies n‛ont aujourd hluij qu‛a
titie d'administration, cette proposition est
fondée sur les reyles de la justice. par
Exemple le droit de faire grace est dans
1ppopogirs.
leste. Confiées au convoil des deu cent a titie
d'administration, par ce que le souverain a
trouvé bon, de le mettie au rang des choses
quiil ne pouvoit pas exercer par lui: meme
mais s' il sagissoit de le ceder en pure
proprieté, cela denature le Contract,
cela Change le pouvoir en droit, et il
S‛agira de savoir si le Conseil General
vondra s en depouiller d‛une maniere
absolue, cet Exemple suffit pour„
prouver quiil en fandsa fuilé autant
sur tout les autres pouvoirs dont les
Conseils nont que Liadministiation
Le Nouroau Plan iroit Manifestement
contre l‛Alliance contractee avec LL: C.
de Zurich, et de Bern, qui porte
quue les Vidls. Contractantes lestront dans
leurs
10
leurs droits du Conseil General, ce
traité seroit en fraint, faudroit il alois
le coiriger ou li abandonner: Il est certain
que les Scuverain de Geneve dont on
l‛imiteroit les droits, ne seroit plus le souveruin
qui a contracté avec les Ld: C.
En 1584: il n‛y avoit qu‛un souveruin
dans la Republique et pur le Nouveau plan
il ij en auroit deux, c‛est a dite que les
conseils inferieuts non seulement auroient
une authorité die souvorainete illimitée
en son especd, mais il participeioiont encore
a celles du Conseil General puis qu'ils on sont
tous Membres.
Lres Silistes et Tres Excellens Seigneurs
Nous Osons Non: flatter d'avoir posé des
principes dont la Verité se demontte d‛elle
meme et nons m‛avons pas lru devoir
entreprendre de traitter toutes les questions
qui en decoulent persuadez que Nous sommes
que le Nouveau plan paroitia entrainer
de grandes difficulter. si neaumoins
189: El: trouvoient a propos que Nous
eussions L‛honneur de leur presenter
un Memoire Mus etondue, ou si on leur
en presentort un en leplique a celui=cij,
Nous Les Supplions T: Sx. de
vouloir bien nous le Communiquer aux
fins que nous puissions decouvrir a V8: El:
tous les Griefs que foroit a la Bonrgeoisie
la limitation du Consetl Gmneral, l‛mita„
tion qui ne tendroit pas anoins qu‛a rentosser