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accès aux archives 3, numéro d'inventaire 1823, page 167



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Transcription

P: ag: 166,
Art: 9
Iedere overtreding zal worden gestraft
met eene geldboete van zes guldens ten
behoeve dezer stad, en by onvermogen met
eene gevangenis van drie dagen,
Art: 10.
De commissaris van Policie is belast
met de vervolging der overtredingen.
Aldus enz
En is wyders by de vergadering in
aanmerking genomen, dat door de
introduitie van het voors: Reglement,
het Middel van de kraan minder
aan de stad zal opbrengen dan het
geen dit Middel te voren plag te ren
deren en er alzoo een maatstaf ont„
„breekt volgens dewelke zou kunnen
worden opgemaakt het bedrag wat
het Middel by verpachting zoude be„
=hooren op te brengen: Is goedgevonden
om het Middel op de kraan, gedu„
rende het Jaar 1824, ten stads behoeve
door Gerardus Wevers te doen collec
teren op eene Instructie hem nader
door Heeren Burgemeesteren te ge¬
„ren; zullende het bedrag van zyn
collecte-loon na der worden bepaalt.
Waarna de vergadering is gescheiden
J.Viere Nachvoor
Ter ordonnancie van den Raad
De secretaris der stad Breda
onkoop.

Citation de la source

Ville archive Breda, numéro d'archive 3, Notulen van de gemeenteraad (1815 - heden), numéro d'inventaire 1823, Gemeenteraadsnotulen 1823




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