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archieftoegang 1.01.02, inventarisnummer 11432, pagina 25

et principalement a la fabrication naissan
te des Tocles de Cotor, en imposant les
Toiles etrangones de pareille espece au
droit plus fort; qucla liberté rendue de
peinda et imprimes, et d'ajouter a la
fabrication des detes toiles tous les
oruemens qu‛unc maci d‛oenvre indus
triense pent leus procures semble roit auss
exiges nue augmentation de droits alen
troduction des toiles peintes etrangeres
qu‛undroit paijalile a la fabrication des
Toiles peintes et imprimées dans notre
Roijaume paroit trop onerestx, et d‛une
perception trop dificile pourle petit
fabriquant repandi dans la Campagne
qui semble avois plus de droid que toir
autre a notre protectioi,
qu‛enfin la facoi la plus sute demulti
plier la fabrication de toutes les especes
de toiles Nationales, et d‛encourager celle
des Toiles de Colon et mousseline qui commen
cens a s‛ij travailler avec succes seroit d'affra„
chir les Toiles blanches et mousselines de
toutes especes, fabriquées dans nota Roijaume
de tous droits a la Cerculation interieute, et
aupaissage d‛une province a un autre ainsi
qui a l‛exportation, et d'accorder meme faven
pour l‛exportation, tant a l‛Etranges qu‛au„
Colonies francoises, et a la destination
du Commerce de Guinée au Torles peintes
et imprimées dans notre Roijaume a„
laissans neanmoins subsister un droit
Fixe
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flxe, et d‛une facile perception surles detes
toiles aupassage d‛une province a une autre
dans les Bureaux ou les dits droits sontdus
aprés le paijement duquel la Cerculation
des dites toiles nationales servit totalement
libre nonsaurions pour remplir tous ces
objets, encourager l‛industrie detons nos
sujets, conserveraux anciennes manufectu
res une prefereme modoree, qui semble due
a leux travait etaleur sueces, rendu ce jour
d'huij a notne Conseil d'Etat, Nous i étant
un arret, surlequel nous aurions ordonné
quetoutes Lettres necessaires serdient ex
pedices a ces Causes de l‛avis de notie Conseit
qui avu le dit Arret dont expedition est ci
attachée sous le contre scel denote Chancollerie
et conformement a icelni. Nousavons or
donne, et parces presentes signées de nota
main, ordonnons cequi suit.
Article premier
a Compterdn jourdela publication des pre
sentes, les Toiles de Cotonblanches ensemble
les Toiles de Caton, de Lir, oude Chanvre
peintes ou imprimees, venant del: Etranger
pourront entrerlibrement dans note Roijan
me parmer, parles ports de Baijonne, le
Hdavae, Nantes, et Bourdeaux, et parterre par
les Bureaux de Valenciannes, St Ditier, son„
ques, pont de Beauvoisir, septemes, et la
basse ville de Dunkergne, onpayant pour
les dites voiles de Coton blancies quinse
Vrankrijk
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