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archieftoegang 1.01.02, inventarisnummer 11432, pagina 23

en dat die princes het onschuedig slagt
offer der onwetentheijd is geweest, haar
Liekte was een quaade heete koorts
Ik: blyve met alle hoogagting es tespees
Hoog Edele Gestrenge Wees de.
Parys den 6 Maart 1760.
was geteekent: Le Stevenon van Berkenrode
Bylang Ree. 12 Maart 1760
es privileges accordes ul ordre de Malthe
parles souverains des paijs has portens
une Exemption indefinic detous subsides
Contributions droits ict auquils les an
tres sujets sont tenus.
L‛ ordre jouir pais siblement de leffet des
dits privileges dans les provinces dol a
Domination Autrichienne.
Il devroit jonir de ses Biens, et de laple„
nitude deses priveleges dans les sept pro„
vines Confedées le Traité de Gand de1576
celui d'Utrecht de 1579 qui sont regardés
comme les Loix fonda mentale s dela con
federation ne laissent aucun doute sur le
fondement des pretensions de l‛ordre d'au
tans qu‛elles out été docidées ou safaveur
parune foule de Resolutions de L.H. ples
endernierlieu l‛ordre arenouvellé ses
justes demandes dans un memoire jus
tifié parun receuil imprimé des Titres
surlesquelles alles sont fondéés.
Is a été remis par le sonssigné a son
Excellenie
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Excellenie Mr. Lestevenon de Beskenrode qui
abien vonlule fauie parvonir a leurs hautes
pissances, mais il n‛ajusqu‛a present pro
duit auenne resolution.
L‛ ordre a lion decroire que les grandes et
importantes affaires relatives al. Etat pre
sent del. Europe n‛ont pas pormis a lours
hantes puissances de prendre ce Memoite
en considoration cependant ou de mande de
leur part aux Commandeurs de la Bragne
en Brabans, et de Castres enflandres un
droit appellé Collateral pourla porception
duquel ou meunie de faire des Executions.
L. Eqpité de leurs hautes Puissames
est trop connui pour présumer qu‛elles
se portent vis avis de l‛ordre a agiractive
ment susleurs pretensions et de rendre
celles del ordre passives
le droit Collaterae dont il est question
ne saurois etennobjes importan la
suspension de la Levee de cedroit ne peus
grever considerablement leurs hantes puis
sames, tandis quel ordre est privé depuns
longtems delo jouissame detons ses hiens
sous la Dominatior des provinces Confedexées,
les consideratios engagons Bambassa
deur dMalthe de proposer tres humblemen
a lenos hautes puissames devouloer bier.
ordonner la suspension de la levée da drois
Colleteral surles Biens dondil s‛agit, et
d‛enrenvoijes l‛examen et la discussion